ACCUEIL > UGPC > Règlement intérieur

Le Conseil exerce, en premier ressort, le pouvoir disciplinaire à l'égard des responsables administratifs, techniques, pédagogiques, des enseignants, des chercheurs et des étudiants.

Article 25 : Le Conseil d'Université est présidé par le Président de l'Université. En cas d'empêchement de celui-ci, l'un des Vice-présidents mandaté par le Président, assure la présidence.

Le Conseil de l'Université se réunit en session ordinaire deux (2) fois par semestre, et en session extraordinaire autant de fois que les circonstances l'exigent, sur convocation de son Président ou sur proposition des deux tiers de ses membres.

Le Secrétaire Général assure le Secrétariat du Conseil ; il dresse un procès-verbal de ses délibérations dans un délai d'une semaine et le propose à la signature du Président. Le procès-verbal comporte obligatoirement le contenu des décisions prises et les résultats du vote pour chacune d'entre elles.

Le procès-verbal dûment signé par le Président, est transmis aux membres du conseil dans les 3 semaines qui suivent la réunion.

Les membres du Conseil ont la possibilité d'adresser au Secrétaire Général par écrit, leurs éventuelles observations .

Le procès-verbal définitif est approuvé au prochain Conseil.

Article 26 : L'ordre du jour des sessions du Conseil, proposé par le Président doit parvenir aux membres du Conseil en même temps que la convocation et les dossiers nécessaires au moins huit (08) jours avant la date prévue, sauf cas d'urgence.

Article 27 : Le Conseil ne peut valablement délibérer que si plus de la moitié de ses membres est présente. Les votes par procuration ne sont autorisés que dans la limite de deux mandats par membre présent. Les délibérations du Conseil sont adoptées à la majorité simple des membres présents ou représentés. Dans le cas contraire, une 2ème convocation est adressée aux membres du conseil dans les 8 jours pour fixer une nouvelle date de réunion qui se tient sans qu'il soit nécessaire d'exiger un quorum .

Les procès-verbaux des délibérations du Conseil rédigés par le Secrétaire Général, adoptés en Conseil et signés par le Président, sont transmis aux membres du Conseil au plus tard un mois après leur adoption.

Les organes du Conseil

Article 28 : Le Conseil d'Université est doté :

• d'un Conseil Scientifique;
• d'un Conseil Pédagogique;
• d'un Conseil de discipline

Le Conseil Scientifique

Article 29 : Le Conseil Scientifique est composé du Vice-président chargé de la coordination des enseignements, de la recherche et de la vie universitaire et de 16 membres désignés par le Conseil d'Université parmi ses enseignants de rang magistral ou chercheur de rang équivalent. Si le nombre d'enseignants de rang magistral ou chercheur de rang équivalent, s'avère insuffisant, des enseignants de rang B (Maîtres-Assistants de préférence) ou des chercheurs de rang équivalent, reconnus pour la qualité de leurs travaux scientifiques, peuvent être désignés comme membres du Conseil Scientifique. Dans la mesure du possible les membres du Conseil Scientifique doivent être représentatifs des différentes structures de l'Université Peleforo GON COULIBALY. Les fonctions de membre du Conseil Scientifique ne sont pas rétribuées.

Article 30 : Les membres du Conseil Scientifique sont nommés par le Président de l'Université sur proposition du Conseil d'Université.

Article 31 : Le Conseil Scientifique est placé sous la responsabilité d'un Président élu par les membres du Conseil d'Université à la majorité simple. Il est assisté d'un adjoint et d'un Secrétaire choisis parmi les membres du Conseil Scientifique .

Le Secrétaire du Conseil a pour fonction :

de rédiger les procès-verbaux des séances de la Commission;
de rédiger les procès-verbaux des séances de comités mis sur pied par la Commission;
d'assister le Président dans l'élaboration des dossiers nécessaires aux travaux de la Commission ;
de collaborer à l'organisation des séances de travail de la Commission;
de participer à la visite des centres de recherches;
d'assurer toute tâche connexe que peut lui confier le Président.

Article 32 : Le Conseil Scientifique a pour mission :

• de stimuler la recherche;
• de proposer au Conseil d'Université:
• les orientations politiques de recherche, de documentation scientifique et technique;
• la répartition des crédits de recherche,
• d'évaluer périodiquement les centres de recherche; d'évaluer les propositions
  de création de centres de recherche.

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